Condition D'utilisation
CONDITIONS D'UTILISATION
Bienvenue ! Nous sommes Egonix, une société établie à Ch de Neerstalle 3751190 Bruxelles, enregistrée sous le numéro de TVA BE 07777 44 119, ou comme nous aimons nous appeler « Egonix », « nous », « notre » ou « notre ».
Notre objectif est de vous offrir des produits et services exceptionnels. Nous proposons des produits personnalisés et des services (« Produits ») qui permettent aux utilisateurs (« Clients ») de créer, personnaliser et commander des articles via notre site Web (« Site »).
Lorsque vous (en tant qu'individu ou en représentant une entité) accédez ou utilisez notre Site, nos Produits ou nos Services, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation (ces « Conditions »). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas accéder à notre Site ni utiliser nos Produits ou nos Services. Si vous utilisez notre Site ou nos Services au nom d'une organisation ou d'une entreprise, vous déclarez que vous avez l'autorité légale pour lier cette organisation ou cette entreprise à ces Conditions.
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment sans préavis. Toute modification des Conditions entre en vigueur dès sa publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les mises à jour. Votre utilisation continue de notre Site, de nos Produits ou de nos Services après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
1. Utilisation de notre Site et de nos Services
1.1 Compte Client: Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre Site, vous devrez créer un compte Client. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de toutes les activités se produisant sous votre compte. Vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité de votre compte.
1.2 Utilisation du Site et du Contenu: Vous acceptez de ne pas utiliser notre Site, nos Produits ou nos Services à des fins illégales, abusives ou frauduleuses. Vous acceptez également de ne pas violer les droits d'autrui, y compris les droits de propriété intellectuelle ou les droits de confidentialité.
1.3 Contenu Créé par l'Utilisateur: Lorsque vous créez et soumettez du contenu personnalisé via notre Site, vous garantissez que vous avez les droits nécessaires pour utiliser ce contenu et que celui-ci ne viole aucun droit de tiers.
2. Commandes et Paiements
2.1 Passez une Commande: Lorsque vous passez une commande sur notre Site, vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour. Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou des retards résultant d'informations incomplètes ou incorrectes fournies par le Client.
2.2 Prix et Paiement: Les prix de nos Produits sont indiqués sur notre Site. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis. Les paiements doivent être effectués en utilisant les méthodes de paiement acceptées sur notre Site. Vous acceptez que vous êtes responsable de tous les frais associés à votre commande, y compris les taxes, frais d'expédition et autres coûts applicables.
3. Livraison et Retours
3.1 Livraison: Nous expédierons les Produits à l'adresse que vous avez fournie lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre emplacement. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison indépendants de notre volonté.
3.2 Retours et Remboursements: Étant donné que nos Produits sont personnalisés selon vos spécifications, les retours et les remboursements ne sont pas possibles sauf en cas de défaut ou de non-conformité avec votre commande.
4. Propriété Intellectuelle
4.1 Droits d'Auteur et Marques de Commerce: Notre Site, nos Produits et nos Services sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois relatives à la propriété intellectuelle. Vous acceptez de respecter tous les avis de droits d'auteur, marques de commerce et autres avis de propriété sur notre Site, nos Produits et nos Services.
4.2 Licence d'Utilisation: En téléchargeant ou en soumettant du contenu sur notre Site, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, libre de redevance et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer et afficher ce contenu dans le cadre de la fourniture de nos Produits et Services.
5. Confidentialité
Nous collectons et utilisons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre Site, nos Produits ou nos Services, vous consentez à notre collecte et à notre utilisation de vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.
6. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l'utilisation de notre Site, de nos Produits ou de nos Services.
7. Dispositions Générales
7.1 Loi Applicable: Ces Conditions sont régies par les lois de [Pays] sans égard à ses principes de conflit de lois.
7.2 Litiges: Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Bruxelles, Belgique.
7.3 Intégralité de l'Accord: Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne l'utilisation de notre Site, de nos Produits et de nos Services.
Merci d'avoir lu nos Conditions d'Utilisation. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].
Dernière mise à jour : 13/10/23
Propriété Intellectuelle
Vous reconnaissez et acceptez que notre Plateforme et nos Services contiennent des images et des descriptions qui sont du contenu tiers ou utilisateur protégé par des droits d'auteur, des brevets, des marques commerciales, des secrets commerciaux ou d'autres droits et lois de propriété. Nous conservons tous les droits sur notre propriété intellectuelle et la propriété intellectuelle sous licence de tiers. Vous acceptez de ne pas copier, modifier, gratter, distribuer, créer des œuvres dérivées ou similaires, ni faire ou effectuer toute autre action sur la Plateforme ou avec les Services, le Contenu ou notre propriété intellectuelle à laquelle vous êtes exposé via notre Plateforme ou des Services qui ne sont pas explicitement autorisés par les présentes Conditions ou nos Politiques. Toute utilisation de notre Plateforme ou de nos Services autre que celle spécifiquement autorisée dans les présentes Conditions ou nos Politiques est strictement interdite. Toute la bonne volonté générée par l’utilisation de notre propriété intellectuelle (y compris la Plateforme) sera assurée à notre bénéfice exclusif. Nous nous réservons tous les droits non expressément accordés dans les présentes. Les autres noms et logos de sociétés, de produits et de services utilisés et affichés sur la Plateforme ou via les Services peuvent être des marques commerciales ou des marques de service de leurs propriétaires respectifs qui peuvent ou non nous approuver, être affiliés ou liés à nous.
Soumissions
Vous reconnaissez et acceptez que toutes les questions, commentaires, suggestions, idées, commentaires ou autres informations sur nos produits, notre plateforme ou nos services (« Soumissions ») que vous nous fournissez ne sont pas confidentielles. Nous aurons le droit d’utiliser et de diffuser sans restriction ces soumissions à toute fin, commerciale ou autre, sans reconnaissance ni compensation de votre part. Si vous n'êtes pas d'accord sur le fait que votre contenu sera considéré comme public et ne sera pas confidentiel, vous ne devez pas utiliser notre Plateforme ou nos Services.
Services Tiers
Notre Plateforme et les différentes Pages, Publications et Contenus de la Plateforme peuvent contenir des liens vers d'autres sites Web ou des services tiers (« Services Tiers »). En utilisant notre Plateforme ou nos Services, vous reconnaissez et acceptez par la présente que nous pouvons vous fournir, ou fournir votre Contenu à, des fournisseurs de certains Services Tiers. Ces Services Tiers sont fournis « EN L'ÉTAT » sans indemnisation, assistance ou garantie d'aucune sorte, et les présentes conditions ne s'appliquent pas à votre utilisation de ces Services Tiers. Les Services Tiers ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables d’aucun Service Tiers. Vous êtes responsable d’évaluer si vous souhaitez accéder ou utiliser ces Services Tiers.
Vos Responsabilités
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3. Livraison et Retours
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4. Propriété Intellectuelle
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5. Confidentialité
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7. Dispositions Générales
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7.2 Litiges: Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Bruxelles, Belgique.
7.3 Intégralité de l'Accord: Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne l'utilisation de notre Site, de nos Produits et de nos Services.
Merci d'avoir lu nos Conditions d'Utilisation. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].
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8 Propriété Intellectuelle
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9 Soumissions
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Services Tiers
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10 Vos Responsabilités
Vous êtes seul responsable de tout contenu que vous publiez sur la Plateforme ou via les Services. Nous pouvons enquêter, intenter une action en justice ou effectuer toute autre action que nous jugeons nécessaire ou justifiée dans la gestion de notre Plateforme, de nos Services, de votre Contenu ou de vos Publications sur la Plateforme, y compris, sans s'y limiter, la conservation de ces informations à des fins d'enquête. Les exemples suivants sont des exemples non exhaustifs de Contenu, de Publications ou d'utilisation de la Plateforme ou des Services interdits :
Fournir tout contenu ou publication illégal, préjudiciable, violent, illégal, portant atteinte aux droits de tiers, répréhensible, pornographique, diffamatoire, intrusif, encourageant le blanchiment d'argent ou tout autre comportement injustifié ou illégal ;
Fournir tout contenu ou publication qui viole toute loi, règle ou réglementation, y compris tout anti-spam, confidentialité des données ou autre restriction pouvant s'appliquer à votre utilisation de la Plateforme ou des Services ;
Créer des œuvres dérivées ou procéder à l'ingénierie inverse de toute partie de notre Plateforme ou de nos Services, ou imposer une charge déraisonnable à la Plateforme ou à l'infrastructure du Service ou perturber tout réseau connecté à la Plateforme ou aux Services ;
Copier, gratter, récolter ou utiliser des systèmes automatisés pour collecter les informations de contact de la Plateforme ou des Services ;
Vendre ou transmettre quoi que ce soit. Vous n'avez pas le droit de vendre ou de transmettre en vertu de la loi ou d'une relation existante ;
Présenter un risque pour la vie privée ou la sécurité ;
Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quiconque ;
Envoyer du spam à tout utilisateur avec des e-mails, du courrier indésirable, des fraudes, des stratagèmes ou autres ;
Transmettre ou télécharger des virus, des vers ou interférer de toute autre manière avec notre Plateforme ou nos Services ; ou
Prendre toute action ou inaction que nous, à notre seul jugement, jugeons douteuse ou qui pourrait causer un préjudice ou une responsabilité à nous, à nos produits, à notre Plateforme ou à nos utilisateurs.
Utiliser la Plateforme ou les Services d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou interférer avec l'utilisation et la jouissance de la Plateforme ou des Services par un tiers est également strictement interdit.
11 Limitation de Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité :
(a) Pour tout contenu publié sur notre Plateforme ou via les Services ;
(b) Pour les interactions ou communications entre Utilisateurs ;
(c) Pour toute perte découlant de votre utilisation de la Plateforme ou des Services ;
(d) Pour tout commentaire négatif ou critique que d'autres Utilisateurs pourraient publier sur la Plateforme ou via les Services ;
(e) Pour tout Service Tiers qui vous serait fourni dans le cadre de votre utilisation de la Plateforme ou des Services ;
(f) Pour toute information personnelle de tiers que vous téléchargez, publiez ou nous fournissez dans le cadre des Services ou sur la Plateforme.
Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres utilisateurs. Nous nous réservons le droit, mais sans obligation, de nous impliquer dans tout litige entre vous et un autre utilisateur.
12 Indemnisation
Vous acceptez de nous libérer, de nous défendre, de nous indemniser et de nous dégager, ainsi que nos sociétés affiliées, ainsi que nos actionnaires, administrateurs, dirigeants, employés, agents et représentants (collectivement, les « indemnisés ») de toute perte, dommage, responsabilité, déficience, action, jugements, intérêts, récompenses, pénalités, amendes, coûts ou dépenses de quelque nature que ce soit, y compris les honoraires d'avocat raisonnables (collectivement, les « Pertes »), encourus ou subis par, ou imposés aux indemnisés du fait de vos actions (ou inactions), de votre utilisation (ou mauvaise utilisation) de la Plateforme ou des Services, de votre violation des présentes Conditions ou de nos Politiques, ou de la violation par vous et les titulaires de votre compte des droits de quelqu'un d'autre. Si vous êtes un résident de la Belgique, vous reconnaissez et acceptez que cette indemnisation s'applique dans toute la mesure permise par la loi belge.
13 Loi applicable .
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Arbitrage exécutoire ; Renonciation aux litiges et à l’arbitrage des recours collectifs.
EN ACCEPTANT LES CONDITIONS, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS SUIVANTES, QUI COMPRENNENT UNE RENONCIATION EXPRESSE AU DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY ET AU DROIT DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF EN CAS DE LITIGE.
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14 Divisibilité ; Rubriques ; Non-renonciation .
L’inapplicabilité d’une disposition des Conditions n’affectera pas l’applicabilité de toute autre disposition ou de l’une des autres Politiques. Si une disposition des présentes Conditions est jugée en conflit avec une autre, nous aurons le droit exclusif de choisir quelle disposition reste en vigueur. Les titres sont fournis à titre de commodité uniquement. Nous nous réservons tous les droits en vertu de la loi applicable. Notre non-application de toute disposition des présentes Conditions, des autres Politiques ou de la loi applicable ne sera pas interprétée comme notre renonciation à tout droit d'application dans des circonstances identiques ou différentes à tout moment dans le futur.
15 Modifications :
EGONIX se réserve le droit de modifier ces conditions ainsi que les services offerts à tout moment et à sa seule discrétion, avec ou sans préavis. Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou tout tiers pour de telles modifications ou interruptions. En cas de modification des présentes conditions, une version mise à jour sera mise à disposition en la publiant sur notre site web, la plateforme ou via les services. La date de la "Dernière révision" en haut de ces conditions sera également mise à jour. Si des modifications importantes sont apportées et que vous êtes inscrit pour utiliser nos services, nous pouvons également vous en informer par e-mail ou via la plateforme ou les services. Votre utilisation continue de la plateforme ou des services après l'entrée en vigueur de ces modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions. Si vous refusez de respecter ces conditions ou toutes conditions futures,
16 Résiliation :
EGONIX se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte ou votre capacité à accéder ou à utiliser la plateforme ou les services, à notre discrétion, sans explication ni préavis, et sans aucune responsabilité envers nous. Nous nous efforcerons toutefois de fournir une explication en temps opportun en cas de résiliation. Toute activité présumée frauduleuse, abusive ou illégale pouvant constituer un motif de résiliation de votre utilisation de la plateforme ou des services ou de votre compte peut être signalée aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi. EGONIX ne sera pas tenu responsable envers vous en cas de suspension ou de résiliation. Toutes les dispositions des présentes conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, le feront effectivement.